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Documents institutionnels

Organigramme

>  Consulter l'organigramme
 


Appel d'offres

Résultats des appels d'offres / Système électronique d'appel d'offres (SÉAO)

>  Attribution de contrat de gré à gré
>  Adjudication suite à un appel d'offres sur invitation
>  Adjudication d'appel d'offres publics
 


Rapport annuel

>  2012-2013
>  2013-2014
>  2014-2015
>  2015-2016
>  2016-2017
>  2017-2018
>  2018-2019
>  2019-2020
>  2020-2021
>  2021-2022
>  2022-2023

 


Rapports financiers

>  31 juin 2021
>  30 juin 2022
>  30 juin 2023

 


Faits saillants des ressources informationnelles

>  2022-2023

 


Plan stratégique

>  2013-2017
>  2018-2023 (version intégrale)
>  2018-2023 (version intégrale)
 


Plan de la réussite

>  2013-2017
>  2018-2023 (version intégrale)
>  2018-2023 (version abrégée)
 


Règlements

>  No 01 / Relatif à la régie interne
>  No 07 / Relatif à l'usage du tabac et du cannabis
>  No 08 / Relatif à la nomination, à l'appréciation de rendement annuelle et au renouvellement de mandat du directeur général et du directeur des études
>  No 09 / Relatif à la commission des études

>  No 10 / Relatif aux admissions
>  No 11 / Relatif aux droits et frais exigibles des étudiants
>  No 12 / Relatif à la délégation des pouvoirs dévolus au dirigeant du Cégep
>  No 13 / Relatif aux contrats d’approvisionnement, de services et de travaux de construction
>  No 14 / Relatif à la réussite scolaire
>  No 15 / Règlement No 1 du CECT / Relatif à certaines conditions de vie
>  No 16 / Règlement No 2 du CECT / Relatif aux conditions d'admission aux programmes et d'inscription aux cours
>  No 17 / Règlement No 3 du CECT / Relatif aux droits d'admission, aux droits d'inscription et aux autres droits afférents
>  No 18 / Règlement No 4 du CECT / Relatif aux droits de toute autre nature
>  No 20 / Règlement No 6 du CECT / Relatif aux droits de scolarité
>  No 21 / Relatif au code de vie
>  No 22 / Relatif au code d'éthique et de déontologie des administrateurs

>  No 23 / Relatif à la protection des renseignements personnels

 


Politiques

>  Politique d'appréciation du personnel
>  Politique de communication
>  Politique de confidentialité des sites Web du Cégep
>  Politique de développement durable
>  Politique de formation, de perfectionnement et de ressourcement du personnel
>  Politique de gestion des ressources humaines
>  Politique de gestion des risques en matière de corruption et de collusion dans les processus de gestion contractuelle

>  Politique de gestion du personnel cadre
>  Politique de gestion intégrée des documents

>  Politique de respect des personnes
>  Politique d'internationalisation du Cégep de La Pocatière
>  Politique institutionnelle de gestion des programmes (PIGP)
>  Politique institutionnelle de la recherche
Politique institutionnelle de reconnaissance des acquis et des compétences (PIRAC)

>  Politique institutionnelle d'évaluation des apprentissages (PIEA)
Politique institutionnelle d'évaluation des programmes (PIEP)
>  Politique institutionnelle d'intégrité et de conduite responsable en recherche
>  Politique institutionnelle en matière de santé mentale étudiante
>  Politique institutionnelle relative à la formation à distance

>  Politique institutionnelle sur l'éthique de la recherche avec les êtres humains
>  Politique institutionnelle sur le soin et l'utilisation des animaux aux fins d'enseignement et de recherche
>  Politique relative à l'accès à l'égalité en emploi
>  Politique relative à la désignation toponymique
Politique relative à la gestion et à l'utilisation de la vidéosurveillance au Cégep de La Pocatière
>  Politique relative à la nomination d’un auditeur indépendant
>  Politique relative à la qualité et à l'emploi de la langue française
>  Politique relative aux centres collégiaux de transfert de technologie
>  Politique relative aux frais de déplacement, de réception et de représentation
>  Politique relative aux services alimentaires offerts au Cégep
>  Politique relative aux services autofinancés

>  Politique sur la santé et la sécurité

>  Politique sur la sécurité de l'information
>  Politique sur l'intégration des étudiants en situation de handicap (ESH)
>  Politique tarifaire relative aux frais d'administration de certains services supplémentaires du CECT
>  Politique visant à prévenir et combattre les violences à caractère sexuel

>  Programme d'abandon du tabagisme
>  Programme d'accueil, d'intégration et de soutien au nouveau personnel d'encadrement
>  Programme de reconnaissance au travail
 


Procédure

>  Procédure relative à la réception et à l’examen des plaintes prévu à la Loi sur les contrats des organismes publics